Le droit de la preuve en droit pénal, aussi appelé evidence law, est un domaine important de la procédure et du fond du droit pénal. Les règles relatives à l’admissibilité des éléments de preuve et à leur utilisation par le tribunal sont régies par les lois et jurisprudences locales dans chaque État et pays. Ces règles peuvent être très complexes et variées, mais elles visent toutes à assurer que les procédures suivies lors de l’examen des preuves soient justes et impartiales.
Les règles en matière de preuve en droit pénal peuvent être divisées en trois catégories principales : les règles sur l’admissibilité des éléments de preuve, les règles sur l’utilisation des éléments de preuve et les règles concernant la charge de la preuve. Les règles sur l’admissibilité des éléments de preuve déterminent quels types d’information sont autorisés à être présentés devant un tribunal. Par exemple, certains types d’information peuvent être considérés comme trop préjudiciables pour être présentés à un jury ou peuvent ne pas être considérés comme suffisamment fiables pour être pris en compte. Les règles sur l’utilisation des éléments de preuve fixent les limites sur la façon dont ces pièces peuvent être interprétées et utilisées par le tribunal.
Enfin, les règles concernant la charge de la preuve déterminent qui doit apporter la preuve afin que le tribunal puisse arriver à une conclusion. Dans un système accusatoire, cette responsabilité incombe généralement au procureur. Dans un système inquisitoire, cette responsabilité incombe généralement au juge ou à un expert. Il existe également des exceptions aux charges telles que les exceptions fondamentales qui peuvent modifier ou annuler une charge si elle est jugée non applicable.
Le droit de la preuve en droit pénal est essentiel pour assurer que les procédures judiciaires soient justes et impartiales. Il est essentiel que tous ceux qui participent aux procédures judiciaires comprennent bien cette loi afin qu’ils puissent appliquer correctement ses dispositions et protéger leurs intérêts lorsqu’ils font face à un procès pénal.